Anciens ordres du jour et procès-verbaux

Cette page est en cours de construction. Pour obtenir des renseignements additionnels, veuillez communiquer avec le Bureau du greffier municipal par téléphone au 311 ou par courriel à greffier@grandsudbury.ca.

En choisissant l'année voulue pour le Conseil ou l'un des comités, on peut consulter les ordres du jour et procès-verbaux non affichés dans le site Ordres du jour en ligne.

Conseil municipal       

Réunions extraordinaires du Conseil  

Comité de vérification   

Comité de vérification de conformité aux élections 

  • 2010 – Il n'y a ni ordres du jour ni procès-verbaux pour ce comité.  

Comité des finances 

Comité d'audition 

Comité ad hoc du règlement sur le bruit 

Comité des candidatures 

Comité de planification 

Comité des priorités 

(Dès le 16 septembre 2009, le Comité des priorités a été changé au Comité des politiques.)

Comité de désignation de rues 

Comité sur la circulation  

Comité du Transit