Comité ad hoc sur la circulation
Mandat :
Prendre connaissance des questions relatives aux transports et prendre les décisions connexes. Le personnel enverra les rapports sur les problèmes relatifs à la circulation et aux transports au Comité ad hoc sur la circulation aux fins d'examen et d'approbation, y compris les modifications au règlement sur la circulation et le stationnement.
Objectifs principaux :
• Prendre connaissance des questions relatives aux transports et prendre les décisions connexes.
• Élaborer des politiques visant la circulation (arrêts toutes directions, limites de vitesse, passages pour piétons, modération de la circulation, stationnement dans la rue et accès);
• Examiner les demandes d'études de la circulation qui ne sont pas conformes à la politique du Conseil municipal aux fins d'approbation avant que le personnel n'entreprenne les travaux.
Composition :
Conseiller Terry Kett
Conseillère Joscelyne Landry-Altmann
Conseiller André Rivest
• Un membre du personnel des Services des routes et des transports
• Un membre du personnel de soutien des Services du greffier
Engagement en temps
Les réunions se tiennent au besoin.
Durée du mandat :
Le mandat coïncide avec celui du Conseil municipal, soit jusqu'au 30 novembre 2014.
Veuillez noter que l'ordre du jour et le procès-verbal des réunions du Comité sur la circulation datées à partir du mois du janvier 2010 seront affichés sur un nouveau site. Vous pouvez avoir accès aux Ordres du jour enlignes en cliquant le lien ci-dessous. Afin d'accéder à l'ordre du jour et au procès-verbal de réunions antérieures, vous devez faire défiler l'écran pour faire une recherche par date. Sélectionnez Comité sur la circulation Sélectionnez le mois, l'année et la date de la réunion.
Ordres du jour enlignes - Ordres du jour et procès-verbal
2009 |
ORDRE DU JOUR |
PROCÈS- VERBAL |
PRÉSENTATIONS ET DOCUMENTATION |
le 12 février | |||
le 8 avril | |||
le 6 mai | |||
le 26 août | |||
le 3 décembre |
2008 |
ORDRE DU JOUR |
PROCÈS- VERBAL |
PRÉSENTATIONS ET DOCUMENTATION |
le 7 mai | |||
le 11 septembre | |||
le 23 septembre | |||
le 30 octobre | |||
2007 |
ORDRE DU JOUR |
PROCÈS- VERBAL |
PRÉSENTATIONS ET DOCUMENTATION |
le 18 septembre |