D’autres types de VTT sont maintenant permis sur les routes municipales

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Mardi 11 août 2015

Le Conseil municipal de la Ville du Grand Sudbury a adopté un nouveau règlement municipal sur les véhicules tout terrain (VTT) en vue de refléter la nouvelle loi provinciale qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2015.

Le nouveau règlement municipal 2015-158 sur les VTT autorise l’utilisation d’autres types de VTT, de véhicules utilitaires tout terrain (VUTT) et de véhicules récréatifs hors route (VHR) sur les routes municipales désignées. Ce nouveau règlement municipal sur les VTT remplace les règlements 2014-224 et 2013-131, lesquels autorisaient uniquement les VTT à une seule place sur les routes désignées.

À compter d’aujourd’hui, les types suivants de VTT, de VHR et de VUTT sont autorisés sur les routes municipales désignées, conformément au nouveau Code de la route du ministère des Transports de l’Ontario : 

• les VTT à une seule place

• les VTT doubles 

• les VHR côte à côte

• les VUTT

Veuillez noter que tous les VTT, les VHR et les VUTT doivent satisfaire les exigences établies par la loi provinciale. Les résidents devraient s’assurer que leurs VTT, leurs VHR et leurs VUTT respectent les spécifications avant de les utiliser sur une route.

Toutes les autres sections du nouveau règlement municipal sur les VTT ont été reprises des règlements antérieurs sur les VTT.

Pour des renseignements additionnels, une Foire aux questions et une liste des routes désignées, veuillez visiter le site www.grandsudbury.ca/reglement-municipal-sur-les-vtt ou composer le 311.

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