Synthèse de la réunion du Conseil municipal : le 19 mars 2024

La réunion du 19 mars du Conseil municipal a compris l’assermentation des nouveaux conseillers municipaux des quartiers 2 et 3, ainsi que des recommandations pour composer avec les problèmes liés aux propriétés abandonnées.

Assermentation des nouveaux membres du Conseil municipal

Le Conseil municipal a adopté un règlement en vue de nommer Eric Benoit formellement au poste de conseiller du quartier 2 et de nommer Michel Brabant formellement au poste de conseiller du quartier 3. Après l’adoption du règlement municipal au début de la réunion, les deux nouveaux conseillers ont prêté leur serment d’entrée en fonction, puis ils ont assumé officiellement leur poste.

« Au nom des autres membres du Conseil municipal, je souhaite la bienvenue au conseiller Benoit et au conseiller Brabant au sein du Conseil et je les félicite sincèrement, a déclaré Paul Lefebvre, maire du Grand Sudbury. Nous avons bien hâte de travailler avec eux à l’avancement de notre programme de croissance et de prospérité et nous leur souhaitons énormément de succès dans leur nouveau rôle. »

Immeubles abandonnés

Le Conseil municipal a reçu un aperçu des options qui s’offrent à la Ville du Grand Sudbury et à d’autres municipalités ontariennes comparables pour composer avec les immeubles vacants et abandonnés.

Malgré le grand nombre d’outils réglementaires étant disponibles par l’entremise du Règlement municipal sur les normes foncières, de la Loi ontarienne sur le code du bâtiment, de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et de la Loi sur la prévention et la protection contre l’incendie, la Ville n’a que très peu d’options pour obliger les propriétaires fonciers à relancer des travaux de construction qui ont été interrompus ou arrêtés. Il est essentiel que nous mettions en place un cadre de travail approprié pour composer avec ces propriétés et les maintenir et ainsi garantir que le Grand Sudbury est un endroit accueillant où investir et faire affaire.

Le Conseil municipal a approuvé des résolutions modifiées, demandant au personnel de prendre les mesures suivantes :

• Examiner l’efficacité des règlements municipaux relatifs aux immeubles vacants et des registres des immeubles vacants d’autres municipalités ontariennes et présenter un rapport au Conseil municipal d’ici septembre 2024. Le rapport devra comprendre des renseignements sur toute propriété appartenant à la Ville du Grand Sudbury qui est considérée comme étant abandonnée.
• Passer en revue le langage dans le Règlement municipal sur les redevances d’aménagement en vue d’encourager la démolition des immeubles abandonnés et de procurer suffisamment de temps pour encourager le réaménagement.
• Passer en revue le Règlement municipal sur les normes foncières afin de cerner des modifications potentielles pour assurer le respect des normes foncières par les propriétés abandonnées et vacantes et pour mieux protéger les propriétés patrimoniales. Le personnel devra présenter un rapport au Conseil municipal, lui suggérant des modifications, d’ici septembre 2024.

Pour obtenir des renseignements additionnels sur ces décisions et sur les autres questions aux ordres du jour des réunions de cette semaine, visitez le www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/maire-et-conseil/ordres-du-jour-en-ligne.