Synthèse de la réunion du Conseil municipal : le 3 septembre 2024
4 sept. 2024
Voici un aperçu des principales discussions et décisions prises lors de la réunion du 3 septembre du Conseil municipal.
Plaintes concernant une violation du Code de conduite
David Boghosian, commissaire à l’intégrité de la Ville du Grand Sudbury, a présenté ses conclusions sur les plaintes qu’ils a reçues alléguant une violation du Code de conduite par trois conseillers municipaux. Il a conclu que deux des trois conseillers en question ont violé le Code de conduite. Dans son rapport, le commissaire de l’intégrité a recommandé une suspension de 20 jours de la rémunération pour la conseillère Landry-Altmann et une suspension de 20 jours de la rémunération pour la conseillère Labbée et a demandé qu’elles présentent des excuses publiques à l’administrateur en chef. Le Conseil municipal a voté en faveur de réprimander verbalement les conseillères Landry-Altmann et Labbée.
Conseillers municipaux nommés au Conseil de Santé publique Sudbury et districts et au Conseil d’administration de la Bibliothèque publique du Grand Sudbury
Le Conseil de Santé publique Sudbury et districts et le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique du Grand Sudbury ayant tous deux des postes vacants, le Conseil municipal a nommé deux nouveaux membres à ceux-ci. Le conseiller Brabant a été nommé au Conseil de Santé publique Sudbury et districts, tandis que le conseiller Benoît a été nommé au Conseil d’administration de la Bibliothèque publique du Grand Sudbury. Ces deux conseillers siégeront à ces conseils jusqu’au 14 novembre 2026 ou jusqu’à la nomination d’un successeur.
Examens des limites des quartiers et de la gouvernance
Le Conseil municipal a reçu un rapport qui lui procure les renseignements demandés par rapport aux examens des limites des quartiers et de la gouvernance. Le Conseil municipal a demandé ce rapport en prévision d’un examen de la rémunération des fonctions de maire et de conseillers municipaux par le personnel, dans le but de déterminer si de tels examen devraient être menés en même temps. Le Conseil municipal n’a pas demandé au personnel d’entamer un examen des limites des quartiers ou un examen de la gouvernance. Par contre, le Conseil a demandé au personnel d’entreprendre l’examen de la rémunération, tel qu’exigé en 2022 par la résolution FA2022-02. L’examen de la rémunération des fonctions de maire et de conseillers municipaux devrait inclure :
- des renseignements sur la rémunération de base et les avantages sociaux;
- des renseignements sur la rémunération associée à l’exigence de siéger aux comités du Conseil municipal et aux conseils d’administration;
- d’autres données pertinentes qui pourraient offrir une comparaison utile avec d’autres municipalités.
Pour obtenir des renseignements additionnels sur ces décisions et sur les autres questions aux ordres du jour des réunions de cette semaine, visitez le www.grandsudbury.ca/hotel-de-ville/maire-et-conseil/ordres-du-jour-en-ligne/.
-30-
Renseignements :